Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conscience Harmonie
Fabien CLAUDEL

Numéro de dépôt :
4384446
Date de dépôt :
27/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2027
Conscience Harmonie de Fabien CLAUDEL

Présentation de la marque Conscience Harmonie

Déposée par voie électronique le 27 août 2017 par Fabien CLAUDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conscience Harmonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est Fabien CLAUDEL domicilié(e) 5 rue de la clairière - 68680 - KEMBS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien CLAUDEL domicilié(e) 5 rue de la clairière - 68680 - KEMBS - France.

La marque Conscience Harmonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conscience Harmonie arrivera à expiration en date du 27 août 2027.

Fabien CLAUDEL a également déposé les autres marques suivantes : forcemajeure ,


Fabien CLAUDEL - 5 rue de la clairière - 68680 - KEMBS - France


Fabien CLAUDEL - 5 rue de la clairière - 68680 - KEMBS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.